Mentions Légales du site internet Amour d’ail :


Éditeur du site : Valentin LERISSON
Nom de l’entreprise : SARL Amour d’ail
Forme juridique : SARL à associé unique
Adresse : 13 avenue de Gabrielat 09100 PAMIERS
E-mail : contact@amourdail.com
Numéro SIRET : 90914065900014
Numéro RCS : 909 140 659 R.C.S. Foix
Capital social : 58’000 euros
Directeur de la publication :
Nom : SARL Amour d’ail
Hébergeur du site : OVH cloud
Nom de l’hébergeur : OVH S.a.s
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle :
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ou par courrier à l’adresse suivante : 13 avenue de Gabrielat.
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générales de vente régissant ces ventes sont disponibles [lien vers les CGV].
Litiges :
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tribunaux français seront seuls compétents.
En cas de litige, vous pouvez recourir à une médiation conventionnelle ou à tout
autre mode alternatif de règlement des différends.
Médiation :
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous
proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation

retenue est : La commission de conciliation de l’Ariège. En cas de litige, vous pouvez
déposer votre réclamation sur son site : [Commission de conciliation – Logement,
habitat – Aménagement du territoire, habitat, urbanisme – Actions de l’État – Les
services de l’État en Ariège (ariege.gouv.fr)] ou par voie postale en écrivant à
Direction Départementale des Territoires de l’Ariège
Secrétariat de la Commission de Conciliation
10 rue des Salenques
BP 10102 / 09007 Foix cedex